SARL TRAD, Société à Responsabilité Limitée SOCIETE ETUDES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES ET MICRO-SYSTEMES PAR ABEVIATION : “ E.R.E.M.S. ” MECANO I.D.
Numéro de dépôt :
3904839
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/03/2022
Présentation de la marque ELEMENTS
Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAD, SOCIETE ETUDES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES ET MICRO-SYSTEMES PAR ABEVIATION : “ E.R.E.M.S. , MECANO I.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAD domicilié(e) 907 Voie L'Occitane, Bâtiment Gallium - 31670 - LABEGE CEDEX - France, SOCIETE ETUDES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES ET MICRO-SYSTEMES PAR ABEVIATION : “ E.R.E.M.S. ” domicilié(e) 13 chemin de la Madeleine, Zone Industrielle de Flourens, Société par Actions Simplifiée - 31130 - FLOURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , MECANO I.D. domicilié(e) 33 rue Devic, Société à Responsabilité Limitée - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TRAD, Société à Responsabilité Limitée - 907 Voie L'Occitane, Bâtiment Gallium - 31670 - LABEGE CEDEX - France
SOCIETE ETUDES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES ET MICRO-SYSTEMES PAR ABEVIATION : “ E.R.E.M.S. ” - 13 chemin de la Madeleine, Zone Industrielle de Flourens, Société par Actions Simplifiée - 31130 - FLOURENS - France - SIREN 3
MECANO I.D. - 33 rue Devic, Société à Responsabilité Limitée - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 3
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643471 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Services d'ingénierie et de développement de produits dans le domaine nucléaire.
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